Les registres obligatoires - Circonscription du Neubourg

Les registres obligatoires

Dernier ajout : 26 août 2022.

Derniers articles

Les registres obligatoires

Voici la liste des différents documents obligatoires pour l’école. Il vous est demandé d’en vérifier la mise à jour et le respect de la règlementation en vigueur, notamment en ce qui concerne les exercices obligatoires et la remontée des informations. Liste des documents obligatoires document unique d’évaluation des risques professionnels (D.U.E.R.P.) Plans particuliers de mise en sûreté (P.P.M.S.) registre de sécurité incendie registre santé et sécurité au travail (R.S.S.T.) registre de signalement d’un danger grave et imminent (D.G.I.) registre public d’accessibilité dossier technique amiante (D.T.A.) recueil des fiches de données de sécurité (F.D.S.) + Mémento à compléter pour l’école Le DUER Note de service + listing des référents CTP/VIF/Scolaire GGD27 + des référent·es police 27 Voir en ligne : portail métier note de service (12/11/2020)
En savoir plus

Les registres obligatoires

Voici la liste des différents documents obligatoires pour l’école. Il vous est demandé d’en vérifier la mise à jour et le respect de la règlementation en vigueur, notamment en ce qui concerne les exercices obligatoires et la remontée des informations. Liste des documents obligatoires document unique d’évaluation des risques professionnels (D.U.E.R.P.) Plans particuliers de mise en sûreté (P.P.M.S.) registre de sécurité incendie registre santé et sécurité au travail (R.S.S.T.) registre de signalement d’un danger grave et imminent (D.G.I.) registre public d’accessibilité dossier technique amiante (D.T.A.) recueil des fiches de données de sécurité (F.D.S.) + Mémento à compléter pour l’école Le DUER Note de service + listing des référents CTP/VIF/Scolaire GGD27 + des référent·es police 27 Voir en ligne : portail métier note de service (12/11/2020)
En savoir plus

avril 2024 :

Rien pour ce mois

mars 2024 | mai 2024

Maîtrise de la langue 27 | Eure en maths | Prim à bord | Mission sciences EDD 27 | Maternelle 27 | Langues vivantes 27 | EPS 27 | Eure ASH | Primtice27